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Brevet européen · EP3869778 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3869778
Numéro de demande
EP21158202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2021
Publié
25 août 2021
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G06T 11/00 (2026.01)
G06V 20/20 (2022.01)
H04N 23/63 (2023.01)
H04N 23/80 (2023.01)
H04N 5/77 (2006.01)
Priorité
IT 202000003707 21.02.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Toma, Francesca

00124 Roma, IT

Cordaro, Emanuele

00124 Roma, IT

Inventeur

FORGIONE, Raffaele

00146 Roma, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.