DATENRATENSTEUERUNG FÜR EREIGNISBASIERTEN SICHTSENSOR

Brevet européen · EP3869791 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3869791
Numéro de demande
EP20214260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2017
Publié
25 août 2021
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04N 25/47 (2023.01)
H04N 25/78 (2023.01)
Priorité
CH 17642016 30.12.2016
CH 17652016 30.12.2016
Divisionnaire de
EP17836064
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Sony Advanced Visual Sensing AG

Wiesenstrasse 5, 8952 Schlieren

Inventeur

BERNER, Raphael

1232 Confignon

BRÄNDLI, Christian

5400 Baden

ZANNONI, Massimo

8048 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.