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Brevet européen · EP3869940 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3869940
Numéro de demande
EP19804849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A01G 25/02 (2006.01)
Priorité
IT 201800009811 26.10.2018
IT 201800009815 26.10.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/059168 25.10.2019
Publication PCT
WO2020/084584 30.04.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 15.01.2026

  2. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  5. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

IRRITEC S.P.A.

Via G. Conforto C.da S. Lucia, 98071 Capo d'Orlando (ME), IT

Inventeur

GIUFFRE', Carmelo

98071 Capo D'orlando (ME), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.