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Brevet européen · EP3869959 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3869959
Numéro de demande
EP19783832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A01P 3/00 (2006.01)
A01N 43/80 (2006.01)
A01N 25/02 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
B27K 3/34 (2006.01)
A01N 43/653 (2006.01)
Priorité
US 201862738464 P 28.09.2018
Demande PCT
PCT/US2019/052598 24.09.2019
Publication PCT
WO2020/068748 02.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Nutrition & Biosciences USA 2, LLC

111 RIDC Park West Drive, Pittsburgh, PA 15275-1112, US

Inventeur

ARUMUGAM, Selvanathan

Wilmington, Delaware 19803, US

LAGANELLA, David

Wilmington, Delaware 19803, US

STEPHENS, Randall Wayne

Wilmington, Delaware 19803, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.