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Brevet européen · EP3870022 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3870022
- Numéro de demande
- EP19805898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/005 (2006.01)A61B 1/008 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)A61B 1/018 (2006.01)
- Priorité
- EP 18306392 25.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/079234 25.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/084133 30.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 24 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
CAZENEUVE, Jean-Baptiste
94200 Ivry-sur-Seine, FR
MAIANO, Camille
29810 Brélès, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.