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Brevet européen · EP3870110 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3870110
Numéro de demande
EP19795520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
DE 102018126828 26.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/079043 24.10.2019
Publication PCT
WO2020/084061 30.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  5. 1 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

NVT AG

Rue de Lausanne 29, 1110 Morges

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

CENTOLA, Marcos

72379 Hechingen, DE

KUETTING, Maximilian

71032 Boeblingen, DE

BALSAMO, Erika

40472 Duesseldorf, DE

KALUGIN, Natalia

72336 Balingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.