STROMQUELLE ZUR NEUROSTIMULATION
Brevet européen · EP3870273 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3870273
- Numéro de demande
- EP19875139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/04 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- AU 2018904014 23.10.2018
- Demande PCT
- PCT/AU2019/051163 23.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/082128 30.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 2 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
SINGLE, Peter Scott Vallack
Artarmon, NSW 2064, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.