MODULE DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS LIQUIDES
Brevet européen · EP3870346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3870346
- Numéro de demande
- EP19786603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01F 23/231 (2022.01)B01F 25/50 (2022.01)B01F 35/53 (2022.01)C02F 3/08 (2023.01)
- Priorité
- FR 1871266 22.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/078242 17.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/083743 30.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 7 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 07.07.2023
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.