VORKONDITIONIERTES HARZAGGREGAT
Brevet européen · EP3870417 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3870417
- Numéro de demande
- EP19875500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B29B 7/00 (2006.01)B29B 7/88 (2006.01)B29B 7/90 (2006.01)B29B 17/00 (2006.01)C04B 18/02 (2006.01)C04B 28/04 (2006.01)B29B 7/42 (2006.01)B29B 7/48 (2006.01)B09B 3/00 (2022.01)B09B 3/35 (2022.01)B09B 3/70 (2022.01)B29B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201862748989 P 22.10.2018
- Demande PCT
- PCT/CA2019/051495 22.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/082173 30.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
THOMSON, Donald William
Heredia 40401, CR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.