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Brevet européen · EP3870426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3870426
Numéro de demande
EP18937726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2018
Publié
1 sept. 2021
Délivré
16 juil. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/08 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
A61F 13/472 (2006.01)
A61F 13/49 (2006.01)
A61F 13/496 (2006.01)
B29L 31/48 (2006.01)
Priorité
US 201816172034 26.10.2018
Demande PCT
PCT/US2018/064691 10.12.2018
Publication PCT
WO2020/086103 30.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Curt G. Joa, Inc.

100 Crocker Avenue, Sheboygan Falls, WI 53085, US

Inventeur

SCHUETTE, David Edward

Kiel, WI 53042, US

MCCLURG, Joram L.

Port Washington, WI 53074, US

PELLAND, Jon Allen

Sheboygan, WI 53083, US

FRITZ, Jeffrey W.

Plymouth, WI 53073, US

PETERSON, Daniel A.

Sheboygan, WI 53081, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.