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Brevet européen · EP3870437 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3870437
- Numéro de demande
- EP19794143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/20 (2006.01)B32B 5/24 (2006.01)B32B 25/04 (2006.01)B32B 25/16 (2006.01)B32B 37/00 (2006.01)D06N 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018126646 25.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/078967 24.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/084029 30.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 8 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.08.2023
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.