FAHRZEUG MIT EINER LENKANORDNUNG
Brevet européen · EP3870503 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3870503
- Numéro de demande
- EP19805388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 11/14 (2006.01)B62K 21/12 (2006.01)B62K 21/18 (2006.01)B62K 5/027 (2013.01)
- Priorité
- IT 201800009770 25.10.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/059045 23.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/084505 30.04.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
TAVIANI, Alessandro
56025 Pontedera (Pisa), IT
MARANO, Luca
56025 Pontedera (Pisa), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.