FAHRWERKANORDNUNG
Brevet européen · EP3870508 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3870508
- Numéro de demande
- EP20729000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2020
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B64C 25/04 (2006.01)B64C 25/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201907114 20.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/063997 19.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/234314 26.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
PERKINS, Christopher
Bristol, BS34 7PA, GB
BOSCOLO, Marco
Bristol, BS34 7PA, GB
WHITE, Nick
Bristol, BS34 7PA, GB
MATHEIS, Xavier
31060 Toulouse Cedex 09, FR
LEGARDEZ, Alexandre
31060 Toulouse Cedex 09, FR
ROUX, Simon
31060 Toulouse Cedex 09, FR
CROUZET, Sébastien
31060 Toulouse Cedex 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.