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Brevet européen · EP3870514 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3870514
- Numéro de demande
- EP19828885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65D 3/10 (2006.01)B65D 3/14 (2006.01)B65D 3/22 (2006.01)B65D 3/26 (2006.01)B65D 3/28 (2006.01)B65D 51/18 (2006.01)B65D 43/16 (2006.01)B65D 21/02 (2006.01)B29B 17/02 (2006.01)B29L 31/56 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/NL2018/050696 22.10.2018
- Demande PCT
- PCT/NL2019/050687 18.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/085898 30.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
SCHOOT UITERKAMP, Andreus Johannes Maria
3584 CT Utrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.