FACHWERK-DATENSATZ EINER FAHRTREPPE ODER EINES FAHRSTEIGES
Brevet européen · EP3870529 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3870529
- Numéro de demande
- EP19784067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B66B 23/00 (2006.01)G06F 30/13 (2020.01)G06F 30/17 (2020.01)
- Priorité
- EP 18202653 25.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077715 14.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/083684 30.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
1210 Wien, AT
2352 Gumpoldskirchen, AT
2721 Bad Fischau-Brunn, AT
2201 Gerasdorf bei Wien, AT
2000 Stockerau, AT
2320 Schwechat, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.