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Brevet européen · EP3870529 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3870529
Numéro de demande
EP19784067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
5 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B66B 23/00 (2006.01)
G06F 30/13 (2020.01)
G06F 30/17 (2020.01)
Priorité
EP 18202653 25.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/077715 14.10.2019
Publication PCT
WO2020/083684 30.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Inventeur

BRINSKELLE, Stefan

1210 Wien, AT

DRÖGSLER, Johannes

2352 Gumpoldskirchen, AT

DRAHOHS-FÖDERLER, Andreas

2721 Bad Fischau-Brunn, AT

BARTONIK, Robert

2201 Gerasdorf bei Wien, AT

POHL, Barbara

2000 Stockerau, AT

NOVACEK, Thomas

2320 Schwechat, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.