FUNKTIONALISIERTE AMINOTRIAZINE
Brevet européen · EP3870573 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3870573
- Numéro de demande
- EP19789992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61K 31/53 (2006.01)
- Priorité
- EP 18202231 24.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/078789 23.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/083957 30.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 8 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 08.08.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.