ELASTISCHES KERNGARN UND ELASTISCHES DENIMGEWEBE
Brevet européen · EP3870743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3870743
- Numéro de demande
- EP19789742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- D02G 1/02 (2006.01)D02G 3/32 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800009802 25.10.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/057825 17.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/084361 30.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 30 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
BENELLI, Paolo
59100 Prato, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.