SPERRVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3870782 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3870782
Numéro de demande
EP19794716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
7 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E05B 15/00 (2006.01)
E05B 55/00 (2006.01)
E05B 65/10 (2006.01)
Priorité
SE 1851309 23.10.2018
Demande PCT
PCT/SE2019/051024 18.10.2019
Publication PCT
WO2020/085976 30.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  5. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  6. 1 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.03.2023

  7. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

Stendals El AB

Signalistgatan 17, 721 31 Västerås, SE

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

JENSEN, Lars

735 37 Surahammar, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.