VERKLEIDUNGSSYSTEM FÜR EINGANGSSYSTEM
Brevet européen · EP3870790 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3870790
- Numéro de demande
- EP19795486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E06B 3/16 (2006.01)E06B 3/60 (2006.01)E06B 3/58 (2006.01)E06B 3/30 (2006.01)E06B 3/964 (2006.01)E06B 3/968 (2006.01)
- Priorité
- SE 1830303 23.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/078643 22.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/083862 30.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
ÅSBO, Sven
256 57 RAMLÖSA, SE
PERSSON, Magnus
252 49 HELSINGBORG, SE
PERSSON, Johan
26873 BILLEBERGA, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.