ECKVERBINDUNG FÜR EIN EINGANGSSYSTEM
Brevet européen · EP3870794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3870794
- Numéro de demande
- EP19795487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E06B 3/964 (2006.01)E06B 3/968 (2006.01)E06B 3/988 (2006.01)E06B 3/60 (2006.01)E06B 3/58 (2006.01)
- Priorité
- SE 1830303 23.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/078649 22.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/083868 30.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 mai 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel → Zacco GmbH, Limmatquai 4, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 13 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 13.01.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
ÅSBO, Sven
256 57 RAMLÖSA, SE
PERSSON, Magnus
252 49 HELSINGBORG, SE
PERSSON, Johan
26873 BILLEBERGA, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.