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Brevet européen · EP3870814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3870814
Numéro de demande
EP19812758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
5 oct. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 3/14 (2006.01)
F01P 3/14 (2006.01)
Priorité
DE 102019104659 25.02.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/082687 27.11.2019
Publication PCT
WO2020/173587 03.09.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Titulaire

Federal-Mogul Valvetrain GmbH

Hannoversche Strasse 73, 30890 Barsinghausen, DE

Inventeur

GÄRTNER, Jens

30451 Hannover, DE

MISTRY, Parth

30159 Hannover, DE

BAYARD, Guido

44369 Dortmund, DE

KELLERMANN, Stefan

30890 Barsinghausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.