SITZVENTIL, VENTILKOMPONENTEN EINES SITZVENTILS, SOWIE VERFAHREN ZUM HERSTELLEN VON VENTILKOMPONENTEN EINES SITZVENTILS
Brevet européen · EP3870854 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3870854
- Numéro de demande
- EP19787168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B22F 10/28 (2021.01)F04B 39/10 (2006.01)F16K 15/08 (2006.01)F16K 15/10 (2006.01)B22F 3/105 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- EP 18199261 09.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/076900 04.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/074382 16.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 13 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
PFISTER, Matthias
8406 Winterthur
SCHULZ, Reiner
79807 Lottstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.