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Brevet européen · EP3870880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3870880
Numéro de demande
EP19794846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
2 août 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 7/08 (2006.01)
F16H 7/12 (2006.01)
Priorité
US 201816168539 23.10.2018
Demande PCT
PCT/US2019/055602 10.10.2019
Publication PCT
WO2020/086285 30.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Gates Corporation

a Delaware corporation 1144 15th Street, Suite 1400, Denver, CO 80202, US

Inventeur

ELSAS, Lynda A.

Troy, Michigan 48085, US

BILLINGS, Richard L.

Clarkston, Michigan 48348, US

HODJAT, Yahya

Oxford, Michigan 48371, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.