ROSTSTAB FÜR STUFENROST

Brevet européen · EP3870898 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3870898
Numéro de demande
EP20800035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2020
Publié
1 sept. 2021
Délivré
23 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F23H 1/02 (2006.01)
F23H 3/02 (2006.01)
F23H 7/08 (2006.01)
F23H 17/02 (2006.01)
F23G 5/00 (2006.01)
F26B 17/26 (2006.01)
F27D 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 102019129171 29.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/079867 23.10.2020
Publication PCT
WO2021/083797 06.05.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 21 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  4. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

Alite GmbH

Brauerhof 1, 31535 Neustadt, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

VAN DIEPEN, Nicolaas

30826 Garbsen, DE

WEISS, Thomas

31535 Neustadt, DE

HAGENDORF, Moritz

31535 Neustadt, DE

TYBLEWSKI, Christoph

31535 Neustadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.