GARSYSTEM
Brevet européen · EP3870901 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3870901
- Numéro de demande
- EP19790535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F24C 15/10 (2006.01)F24C 7/08 (2006.01)
- Priorité
- ES 201831031 24.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/078705 22.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/083899 30.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
BSH Hausgeräte GmbH
81739 München, DE
Inventeur
CALVO CALZADA, Begoña
50015 Zaragoza, ES
CAMAÑES VERA, Victor
50003 Zaragoza, ES
LLORENTE GIL, Sergio
50009 Zaragoza, ES
MARTINEZ BARCA, Miguel Angel
50017 Zaragoza, ES
MIR BEL, Jorge
50019 Zaragoza, ES
PARRA BORDERÍAS, Maria
50006 Zaragoza, ES
RIVERA PEMAN, Julio
50410 Cuarte de Huerva (Zaragoza), ES
RODRIGUEZ LARROSA, Agostina
50011 Zaragoza, ES
SAGÜES BLÁZQUIZ, Carlos
50018 Zaragoza, ES
SALVADOR SOLANO, Maria Luisa
50009 Zaragoza, ES
VALEAU MARTIN, David
50009 Zaragoza, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.