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Brevet européen · EP3870902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3870902
Numéro de demande
EP19795656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
27 nov. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
IT 201800009820 26.10.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/058601 09.10.2019
Publication PCT
WO2020/084369 30.04.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

ELICA S.p.A.

Via Ermanno Casoli, 2, 60044 Fabriano (AN), IT

Inventeur

CIMARRA, Maurizio

60044 Fabriano AN, IT

GIGLIONI, Cristiana

60044 Fabriano AN, IT

DONATI, Luca

60044 Fabriano AN, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.