SYSTÈME ET PROCÉDÉ D'INTERFEROMÈTRE ATOMIQUE MULTI-AXES

Brevet européen · EP3870937 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3870937
Numéro de demande
EP19813631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01P 15/093 (2006.01)
G01P 15/18 (2013.01)
G01P 15/08 (2006.01)
G01P 15/02 (2013.01)
G01C 19/58 (2006.01)
Priorité
FR 1859950 26.10.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/052564 28.10.2019
Publication PCT
WO2020/084272 30.04.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

EXAIL

34 Rue de la Croix de Fer, 78100 Saint-Germain-en-Laye, FR

Institut d'Optique Graduate School

2 Avenue Augustin Fresnel, 91120 Palaiseau, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Université de Bordeaux

UNIVERSITE DE BORDEAUX

35, Place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR

Inventeur

BARRETT, David Brynle

33400 TALENCE, FR

CHEINEY, Pierrick

78100 Saint-Germain-en-Laye, FR

BOUYER, Philippe

33400 TALENCE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.