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Brevet européen · EP3870993 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3870993
- Numéro de demande
- EP19753052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G01S 7/03 (2006.01)H01Q 1/38 (2006.01)H01Q 1/42 (2006.01)H01Q 1/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018218253 25.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/071517 10.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/083542 30.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
NEZADAL, Martin
71229 Leonberg, DE
SCHMIDT, Thomas
71522 Backnang, DE
PIETSCH, Andreas
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
HANSEN, Maik
71229 Leonberg, DE
MEYER, Johannes
76275 Ettlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.