VERFAHREN ZUR KALIBIRIERUNG EINES TECHNISCHEN SYSTEMS

Brevet européen · EP3871052 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3871052
Numéro de demande
EP19823889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
7 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G05B 1/03 (2006.01)
G05B 19/401 (2006.01)
Priorité
AT 510952018 10.12.2018
Demande PCT
PCT/AT2019/060422 09.12.2019
Publication PCT
WO2020/118330 18.06.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 18 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  4. 7 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

Parties

Titulaire

AVL List GmbH

Hans-List-Platz 1, 8020 Graz, AT

Inventeur

WASSERBURGER, Alexander

1120 Wien, AT

HAMETNER, Christoph

1020 Wien, AT

DIDCOCK, Nico

8020 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.