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Brevet européen · EP3871222 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3871222
Numéro de demande
EP19809826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G16B 20/00 (2019.01)
G16B 45/00 (2019.01)
Priorité
EP 18208717 27.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/082673 27.11.2019
Publication PCT
WO2020/109356 04.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 3 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.01.2025

  4. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

KWS SAAT SE & Co. KGaA

Grimsehlstraße 31, 37574 Einbeck, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

WAGNER, Christian

37574 Einbeck, DE

NEMRI, Adnane

37079 Göttingen, DE

REINHARDT, Franz-Josef

37574 Einbeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.