DISPOSITIF ELECTRONIQUE
Brevet européen · EP3871254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3871254
- Numéro de demande
- EP19786322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 25/075 (2006.01)H01L 21/683 (2006.01)H01L 25/16 (2023.01)H10H 20/857 (2025.01)
- Priorité
- FR 1871290 24.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077264 08.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/083638 30.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
ROBIN, Ivan-Christophe
38000 GRENOBLE, FR
BOUHAMRI, Zine
69100 VILLEURBANNE, FR
GILET, Philippe
38470 TECHE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.