MACHINE ELECTRIQUE AVEC MESUREMENT DE POSITION AMÉLIORÉE
Brevet européen · EP3871316 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3871316
- Numéro de demande
- EP19813104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H02K 29/08 (2006.01)H02K 11/215 (2016.01)H02K 1/278 (2022.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 1/14 (2006.01)H02K 21/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1859769 23.10.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/052536 23.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/084260 30.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
ROSSI, Alberto
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, FR
PIATON, Jérôme
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, FR
DAGUSE, Benjamin
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.