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Brevet européen · EP3871334 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3871334
- Numéro de demande
- EP19805853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H03K 19/195 (2006.01)H03K 3/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201816205959 30.11.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/058797 30.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/112294 04.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 6 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 06.12.2024
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
BRAUN, Alexander Louis
Baltimore, Maryland 21230, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.