DATENVERKEHRSBEWUSSTE DYNAMISCHE VEKTORISIERUNG
Brevet européen · EP3871340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3871340
- Numéro de demande
- EP19876846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H04B 3/32 (2006.01)H04M 11/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201862749137 P 23.10.2018
- Demande PCT
- PCT/IL2019/051147 23.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/084617 30.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 13 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 14 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 1 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 16 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 16.11.2023
2 entrées antérieures
- 16 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
6250620 Tel-Aviv, IL
6912207 Tel-Aviv, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.