SCHLEGELEINHEIT

Brevet européen · EP3871486 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3871486
Numéro de demande
EP21156478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2021
Publié
1 sept. 2021
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A01D 34/535 (2006.01)
B02C 13/28 (2006.01)
B02C 18/20 (2006.01)
Priorité
DE 102020001241 26.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

  2. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

Arnold, Martin

38275 Steinlah, DE

Henkel, Simon

57392 Schmallenberg, DE

Müthing, Michael

59955 Winterberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.