PATRONE UND ELEKTRONISCHE ZIGARETTE

Brevet européen · EP3871542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3871542
Numéro de demande
EP19876634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
6 nov. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/485 (2020.01)
A24F 40/10 (2020.01)
A24F 40/46 (2020.01)
Priorité
CN 201821716152 U 22.10.2018
CN 201811229017 22.10.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/110691 12.10.2019
Publication PCT
WO2020/083044 30.04.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

Changzhou Patent Electronic Technology Co., Ltd

Room 605,Building No.2 Fuchen Garden Xinbei District, Changzhou, Jiangsu 213022, CN

Inventeur

QIU, Weihua

CHANGZHOU, Jiangsu 213125, CN

ZHOU, Zhencai

CHANGZHOU, Jiangsu 213125, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.