PATRONE UND ELEKTRONISCHE ZIGARETTE

Brevet européen · EP3871545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3871545
Numéro de demande
EP19877517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
20 nov. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/06 (2006.01)
A24F 40/49 (2020.01)
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/42 (2020.01)
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
CN 201811261667 26.10.2018
CN 201821749450 U 26.10.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/110692 12.10.2019
Publication PCT
WO2020/083045 30.04.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Changzhou Patent Electronic Technology Co., Ltd

Room 605,Building No.2 Fuchen Garden Xinbei District, Changzhou, Jiangsu 213022, CN

Inventeur

QIU, Weihua

Changzhou, Jiangsu 213125, CN

LIU, Xing

Changzhou, Jiangsu 213125, CN

HUANG, Guangxian

Changzhou, Jiangsu 213125, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.