SCHIEBER FÜR EINEN REISSVERSCHLUSS

Brevet européen · EP3871553 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3871553
Numéro de demande
EP20159983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2020
Publié
1 sept. 2021
Délivré
19 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A44B 19/30 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 9 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.02.2023

  7. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Titulaire

RIRI SA

Via al Gas 3, 6850 Mendrisio

Mandataire

M. ZARDI & CO SA

M. ZARDI & CO. S.A.

Via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

MONETA, Alberto

6850 Mendrisio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.