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Brevet européen · EP3871739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3871739
Numéro de demande
EP20159485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2020
Publié
1 sept. 2021
Délivré
18 déc. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 9/04 (2006.01)
A62B 25/00 (2006.01)
B63C 11/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  2. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  3. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Inventeur

HANNARD, Evan

South Shield, Tyne & Wear NE34 7AH, GB

FERGUSON, Darin

Ashington, Northumberland NE63 8NA, GB

WRIGLEY, Gordon

Newcastle Upon Tyne, NE3 5LU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.