VERBINDUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3871828 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3871828
- Numéro de demande
- EP19875516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 33/00 (2006.01)B23K 26/21 (2014.01)B23K 26/342 (2014.01)B23K 26/24 (2014.01)B23K 26/60 (2014.01)B23K 26/00 (2014.01)B23K 26/08 (2014.01)B23K 26/26 (2014.01)B23K 26/32 (2014.01)B23K 103/14 (2006.01)B23K 103/18 (2006.01)B23K 101/18 (2006.01)B23K 26/34 (2014.01)B23K 103/10 (2006.01)B23K 103/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018200660 25.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/041912 25.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/085492 30.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
SUGINO Tomohiro
Tokyo 135-8710, JP
MATSUMOTO Naoyuki
Tokyo 135-8710, JP
YAMAZAKI Tetsurou
Tokyo 135-8710, JP
NONOMURA Shoichi
Tokyo 135-8710, JP
HATO Eriko
Tokyo 135-8710, JP
INOSE Koutarou
Tokyo 135-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.