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Brevet européen · EP3871839 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3871839
Numéro de demande
EP19877387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B25B 23/14 (2006.01)
B25B 23/147 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
H04W 4/80 (2018.01)
Priorité
JP 2018200697 25.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/041847 25.10.2019
Publication PCT
WO2020/085472 30.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Tone Co., Ltd.

1-57, Minatomachi 2-chome Naniwa-ku Osaka-shi, Osaka 556-0017, JP

SUBARU CORPORATION

Subaru Corporation

1-20-8, Ebisu Shibuya-ku, Tokyo 150-8554, JP

Inventeur

FUJIMOTO Katsuhiro

Osaka-shi, Osaka 556-0017, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.