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Brevet européen · EP3871885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3871885
Numéro de demande
EP21157992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2021
Publié
1 sept. 2021
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B41F 33/00 (2006.01)
B65H 26/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020104909 25.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Inventeur

Dujmic, Zeljko

86169 Augsburg, DE

Groth, Jan Hendrik

86157 Augsburg, DE

Wiedemann, Marco

86444 Affing, DE

Schwöpfinger, Andreas

New South Wales, New South Wales 2227, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.