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Brevet européen · EP3871909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3871909
- Numéro de demande
- EP21154267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2021
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60G 3/01 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020105378 28.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 18 mars 2026
Titulaire
- Titulaire
- HORSCH LEEB Application Systems GmbH, Kleegartenstraße 54, 94405 Landau an der Isar, Allemagne → HORSCH LEEB Application Systems SE & Co. KG, Kleegartenstraße 54, 94405 Landau a.d. Isar, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
Zink, Florian
94405 Landau an der Isar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.