BEDIENEINRICHTUNG

Brevet européen · EP3871918 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3871918
Numéro de demande
EP21154313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2021
Publié
1 sept. 2021
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60K 37/00 (2024.01)
Priorité
DE 102020202478 26.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 3 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

Albert Ziegler GmbH

Albert-Ziegler-Straße 1, 89537 Giengen a. d. Brenz, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Quintenz, Tobias

89275 Elchingen, DE

Boden, Ingo

89129 Langenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.