FAHRZEUG

Brevet européen · EP3871939 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3871939
Numéro de demande
EP21152647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2021
Publié
1 sept. 2021
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60W 50/00 (2006.01)
B60W 10/10 (2012.01)
Priorité
JP 2020015718 31.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho,, Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP

Inventeur

SUZUKI, Ikuma

TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP

OHASHI, Yuta

TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.