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Brevet européen · EP3871990 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3871990
Numéro de demande
EP21154016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2021
Publié
1 sept. 2021
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 5/32 (2006.01)
B65D 85/68 (2006.01)
Priorité
US 202016803553 27.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  6. 6 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

Trek Bicycle Corporation

801 West Madison Street, Waterloo, WI 53594, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

ROGERS, Kevin

Madison, WI 53718, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.