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Brevet européen · EP3872260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3872260
Numéro de demande
EP20200723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2020
Publié
1 sept. 2021
Délivré
17 avr. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 19/48 (2006.01)
G09F 19/18 (2006.01)
G09F 21/04 (2006.01)
Divisionnaire de
EP20159708
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  3. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Inventeur

ERDTMANN, Bernhard

68535 Edingen Neckarhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.