MACHINE DE TRAVAIL AVEC JOINT PIVOTANT
Brevet européen · EP3872268 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3872268
- Numéro de demande
- EP21169107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2017
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E02F 9/16 (2006.01)B60N 3/04 (2006.01)A47L 23/26 (2006.01)E02F 3/32 (2006.01)E02F 9/00 (2006.01)B62D 33/06 (2006.01)B62D 55/00 (2006.01)E02F 9/02 (2006.01)E02F 9/08 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)B62D 55/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016210075 26.10.2016JP 2016210073 26.10.2016JP 2016210071 26.10.2016JP 2016210074 26.10.2016JP 2016210070 26.10.2016JP 2016210072 26.10.2016
- Divisionnaire de
- EP17865740
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
AIHARA, Masahiro
Sakai-shi, 5900823, JP
KONISHI, Hironobu
Sakai-shi, 5900823, JP
TANAKA, Shohei
Sakai-shi, 5900823, JP
YAMADA, Yuta
Sakai-shi, 5900823, JP
TAKIZAWA, Yoshiki
Sakai-shi, 5900823, JP
SAKATA, Tokio
Sakai-shi, 5900823, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.