SCHIEBEFENSTERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3872288 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3872288
- Numéro de demande
- EP20159561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 26 févr. 2020
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 15/06 (2006.01)E06B 3/46 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 24 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr.-Ing. Ulrich Kötter, St.-Jakobs-Strasse 11, Postfach 249, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 24.05.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Titulaire
Michels, Christian
59469 Ense, DE
Mandataire
Inventeur
Michels, Christian
59469 Ense, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.