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Brevet européen · EP3872303 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3872303
Numéro de demande
EP21157333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2021
Publié
1 sept. 2021
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F01D 9/04 (2006.01)
F01D 1/16 (2006.01)
F01D 5/14 (2006.01)
Priorité
JP 2020029441 25.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Compressor Corporation

4-6-22, Kan-on-shin-machi Nishi-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 733-8553, JP

Inventeur

KODA, Takuro

Hiroshima-shi, Hiroshima, 733-8553, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.